• Conditions Générales

    CONDITIONS GÉNÉRALES

    ARTICLE 1 – ADMISSIBILITÉ.

    En utilisant les services accessibles sur le site « http://www.vpnvision.com/ », vous affirmez et garantissez que :

    • vous avez communiqué pour votre souscription des informations correctes,
    • vous veillerez à ce que celles-ci le restent,
    • vous certifiez être majeur.

     

    L’accès aux services proposés est strictement réservé aux particuliers. Nos services ne peuvent être utilisé pour des activités illégales, nous coopérons avec les forces de l’ordre (Française, Anglaise, Européenne) en fonction des cas, si nous recevons une demande. Nos services de VPN n’est pas fait pour couvrir des activités illégales en général. Un abonnement payant ne vous soustrait pas aux lois et à leurs conséquences. Nous analysons les activités circulant sur nos serveurs.

    ARTICLE 2 – RÈGLEMENT DE L’ABONNEMENT EN LIGNE ET PRIX.

    Le contrat d’abonnement à VPNVision donne accès à différents services, notamment de communication audiovisuelle.

    VPNVision propose plusieurs niveaux de service : L’abonnement 1 semaine, 1 mois, 6 mois et 1 an définies dans les pages commerciales du site internet « http://www.vpnvision.com/ ». Pour accéder à la partie « ACHETER » du site VPNVision, l’internaute doit s‘enregistrer via un formulaire et honorer son abonnement par paiement électronique sécurisé.

    La société VPNVision accepte les paiements par cartes bancaire ou via PAYPAL. Nos prestataires sont habilités pour le traitement électronique et pour la sécurisation des données. Le paiement s’effectue sur les serveurs sécurisés de notre partenaire PAYPAL et STRIPE. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site http://www.vpnvision.com/. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

    Le paiement est directement effectué auprès de la banque. VPNVision n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les conserve pas sur ses serveurs. Pour tout enregistrement, un e-mail de confirmation de la transaction bancaire et un e-mail de confirmation de l’enregistrement sont envoyés à l’internaute. Le prix de l’abonnement aux l’offres est celui en vigueur au jour de leur souscription puis à leur date de renouvellement. Les sommes dues à VPNVision le sont à titre forfaitaire, elles sont perçues d’avance et payables par paiement sécurisé. Compte tenu des impératifs techniques, VPNVision pourra mettre à jour les présentes Conditions Générales et/ou Conditions Particulières afin de tenir compte, notamment, de toute évolution légale, réglementaire et/ou technique.

    • Abonnement. Votre abonnement à VPNVision est renouvelé automatiquement chaque mois jusqu’à sa résiliation. Pour utiliser le serviceVPNVision, vous devez avoir un accès à Internet et un appareil compatible avecVPNVision, et nous fournir un Mode de paiement à jour et valide. À moins que vous ne résiliiez votre abonnement avant votre date de facturation mensuelle, vous nous autorisez à vous facturer les frais d’abonnement du mois suivant via votre Mode de paiement (voir « Résiliation » ci-dessous). Vous trouverez les détails spécifiques de votre abonnement VPNVision en consultant notre site Web et en cliquant sur le lien « Mon compte » disponible en haut des pages du site Web VPNVision.
    • Essais gratuits
      • 2.1. Votre abonnement à VPNVision peut débuter par un essai gratuit. La période d’essai gratuit dure 3 jours, sauf disposition contraire lors de l’inscription, et est destinée à permettre aux nouveaux membres et à certains anciens membres d’essayer le service.
      • 2.2.VPNVision se réserve le droit, à son entière discrétion, de déterminer votre admissibilité à un essai gratuit et de la limiter pour empêcher tout abus d’essai gratuit. Nous nous réservons le droit de révoquer l’essai gratuit et de suspendre votre compte si nous considérons que vous n’êtes pas admissible. Les membres de foyers déjà ou récemment abonnés à VPNVision ne sont pas admissibles.Nous sommes susceptibles d’utiliser des informations telles que l’ID de l’appareil, le Mode de paiement ou une adresse e-mail de compte utilisés avec un abonnementVPNVision existant ou récent pour déterminer l’admissibilité. Des restrictions peuvent s’appliquer aux cumuls avec d’autres offres.
      • 2.3. Nous facturerons le montant correspondant aux frais de votre abonnement mensuel au terme de la période d’essai gratuit via votre Mode de paiement, à moins que vous ne résiliiez votre abonnement avant la fin de la période d’essai gratuit. Pour consulter les frais d’abonnement mensuels et la date de fin de votre période d’essai gratuit, veuillez accéder à notre site Web et cliquer sur le lien « Détails de facturation », sur la page « Mon compte ».
    • Facturation
      • 3.1. Cycle de facturation. Les frais d’abonnement au service VPNVision, ainsi que les autres frais éventuels liés à votre utilisation du service, tels que des taxes et d’éventuels frais de transaction, seront facturés chaque mois le jour calendaire correspondant au début de la période payante de votre abonnement via votre Mode de paiement. Dans certains cas, votre date de facturation peut changer, par exemple, si votre Mode de paiement n’a pas fonctionné ou si votre abonnement payant a commencé un jour ne figurant pas dans un mois donné. Veuillez accéder à notre site Web et cliquer sur le lien « Détails de facturation » sur la page « Mon compte » pour connaître la date de votre prochaine facturation.
      • 3.2. Modes de paiement. Vous pouvez modifier votre Mode de paiement en accédant à notre site Web et en cliquant sur le lien « Votre compte ». Si le règlement d’un paiement échoue en raison de l’expiration de la carte, d’un solde insuffisant ou pour tout autre motif, et que vous ne modifiez pas votre Mode de paiement ou que vous ne résiliez pas votre compte, nous pouvons suspendre votre accès à notre service jusqu’à l’obtention d’un Mode de paiement valide. En mettant à jour votre mode de paiement, vous nous autorisez à continuer à prélever votre compte via le Mode de paiement mis à jour et vous êtes redevable de tout montant non prélevé. Une telle situation peut entraîner un changement de vos dates de facturation. Pour certains Modes de paiement, l’émetteur du Mode de paiement peut vous facturer certains frais, tels que des frais sur les transactions internationales ou d’autres frais relatifs au traitement de votre Mode de paiement. Les frais liés aux taxes locales peuvent varier selon le Mode de paiement utilisé. Veuillez vous adresser à l’émetteur de votre Mode de paiement pour obtenir plus d’informations.
      • 3.3. Modifications du prix et de l’offre de service. Nous pouvons modifier notre offre de service ainsi que le prix de notre service de temps à autre. Toutefois, toutes modifications du prix de notre service ou de notre offre de service ne vous seront applicables qu’après un délai minimum de 30 jours après réception d’une notification de notre part.

    ARTICLE 3 – DURÉE ET RÉSILIATION.

    Nos offres d’abonnement sont proposées pour une durée de 1 semaine, 1 mois, 6 mois ou 1 an, renouvelable tacitement sauf arrêt par l’utilisateur. L’abonnement aux offres VPNVision débute à la date de l’envoie de l’email contenant les accès après validation du paiement de celui-ci. Quelle que soit la date de souscription à l’abonnement le prix de l’abonnement est celui en vigueur au jour de la souscription puis à leur date de renouvellement. Tout abonnement contracté est dû, c’est à dire qu’il ne pourra être remboursé, sauf en cas de forces majeurs*.

    En cas de remboursement des frais sont applicables : Pour un abonnement 1 semaine : remboursement Impossible • Frais remboursement abonnement 1 mois = 2,49€ • Frais remboursement abonnement 6 mois et 1 an : 9,99€

    Vous pouvez résilier votre abonnement VPNVision à tout moment et vous continuerez d’avoir accès au service jusqu’à la fin de votre période de facturation hebdomadaire, mensuelle, semestriel, annuel. Dans toute la mesure autorisée par la loi en vigueur, les paiements sont non remboursables et nous n’accordons aucun remboursement ou crédit pour les périodes d’utilisation partielle, ou pour toute data VPNVision non utilisé. Pour résilier votre abonnement, accédez à la page « Mon compte » et suivez les instructions. Si vous résiliez votre abonnement, votre compte sera automatiquement clôturé à l’issue de votre période de facturation en cours.

    VPNVision interdit l’utilisation de ses services dans les situations suivantes :

    • Spamming (email, forum, usenet, etc)
    • Usurpation d’IP
    • Violation du droit d’auteur, de la marque et du brevet
    • Arnaque en ligne
    • Utilisation des réseaux de torrent sur les serveurs autres que le serveur Torrent
    • Langage injurieux ou diffamatoire
    • Accès illégaux ou non autorisés vers les autres ordinateurs ou réseaux
    • Diffusion de virus, vers et autres activités destructrices
    • Toute autre activité illégale selon la loi française
    • Accès à des sites pédopornographiques
    • L’utilisateur se verra bloquer son accès au service VPN pour toute utilisation non conforme à cette présente liste. De plus les adresses IP pourront être fourni aux organismes de défense pour toute utilisation tel que les arnaques, la diffusion de virus et l’accès à des sites pédopornographique.

    ARTICLE 4 – DIFFUSION ET PROGRAMMES.

    La société VPNVision propose un service légal de vente de VPN. Le site ne diffusons aucunes chaînes et ne propose uniquement des liens vers les sites des chaines de télévision françaises La Société VPNVision ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, dus à une panne, un retard ou à une interruption dans la diffusion, la retransmission, ou la réception des services proposés. La Société VPNVision ne pourra être tenue pour responsable de tout problème de défaillance technique, de saturation des réseaux internet. Il ne sera procédé à aucune notification préalable en cas de modification de la composition et de l’ordonnance des services, notamment de communication audiovisuelle, de modification et/ou suppression en tout ou en partie des programmes annoncés par les dits services et de suppression totale ou partielle, pour des raisons indépendantes de la volonté de la société VPNVision.

    ARTICLE 5 – CONFIGURATION MATERIEL MINIMALE A LA RECEPTION DES SERVICES VPNVISION.

    Pour recevoir les services VPNVision par VPN, il faut impérativement disposer des équipements suivants :

    Les sections ci-dessous résument les exigences minimales pour l’application client. Connectivité à Internet haut ou très haut débit.

    Exigences minimales en matériel :

    • Mac : – Mac OS X 10.4 ou version supérieure – Navigation Safari 3 ou version supérieure – N’importe quel Mac équipé d’un CPU Intel – N’importe quel CPU PowerPC G5 – Mac équipé d’un PowerPC G4 CPU 1.5Ghz ou plus rapide – Mémoire minimale recommandée 512Mo – Flash Player 9,0,28,0 ou supérieur
    • PC : – Intel® Pentium® 4 2.4GHz ou Intel Core 2GHz (processeur SSE2 requis pour les systèmes AMD). – Microsoft® Windows® XP Professional ou Home Edition avec Service Pack 2. – 1024MB de RAM. – 500MB d’espace libre sur le disque dur pour l’installation. – Carte son compatible Microsoft DirectX et adaptateur d’affichage. Bande passante Connexion haut débit avec au moins 1024Kbps de bande passante en téléchargement. Navigateurs WEB Pour l’utilisation du navigateur Internet Explorer, la version doit être égale ou supérieure à la 7.0. Pour l’utilisation du navigateur FireFox, la version doit être 2.0 ou supérieure. Lecteur Flash Version de l’additif Flash ( Plug-in) – doit être la version 9 ou supérieure (mise à jours).
    • Android 4.4
    • iOS 9

    La société VPNVision ne serait être tenue responsable des interruptions de réception des services VPN dues à la défaillance des équipements d’émission et de réception ou des réseaux, des Fournisseurs d’accès Internet.

    ARTICLE 6 – DROITS RESERVES.

    La Société VPNVision exploite les droits d’auteur du site www.vpnvision.com. Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale faite sans le consentement de la société VPNVision est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement (au sens des articles L. 342-1. et L. 342-2. du code de la propriété intellectuelle). Tous les droits sur les services, notamment de communication audiovisuelle, et tous les éléments, les composants sont strictement réservés. En conséquence, une quelconque reproduction, représentation et diffusion hors du cadre strictement familial et/ou pour un quelconque usage commercial, par l’abonné ou l’utilisateur désigné dans les pages commerciales du site Internet « vpnvision.com », sous quelque forme que ce soit ( restaurant, café, hôtel, magasin, etc. ) de tout ou partie des éléments composant ces derniers, est strictement interdit. La marque de VPNVision et de ses partenaires, ainsi que les logos, textes, images, oeuvres, musiques, graphismes, sans que cette liste soit limitative figurant sur le site de http://www.vpnvision.com/ reproduits ou mis à disposition sont strictement réservés et protégés par le droit d’auteur et ce dans le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de la société VPNVision ou de ses partenaires est strictement prohibée.

    ARTICLE 7 – LIENS HYPERTEXTES.

    La Société VPNVision ne saurait être tenue responsable des contenus de tous liens hypertextes proposé sur le site http://www.vpnvision.com/.

    ARTICLE 9 – CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCE.

    Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par la société VPNVision et à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Paris – France

    ARTICLE 10 – LA LOI APPLICABLE.

    La loi applicable aux présentes conditions générales et particulières est la loi française. En cas de survenance d’un différend entre l’abonné ou tout autre personne physique ou morale et la société VPNVision, et à défaut de règlement amiable, il sera fait application des règles habituelles, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Paris – France.

  • Mentions légales

    INFORMATIONS LÉGALES

    1- Propriété du site

    Le site http://www.vpnvision.com est exploité par Pelgo Systems SAS (capital 1000 €).
    L’hébergement du site est assuré par la société OVH dont le siège social est : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX – FRANCE
    Directeur de publication : Le Gleut Hugo

    2 – Loi informatique et libertés

    Ce site a été déclaré auprès de la « CNIL » (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1884589 v 0.
    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toutes données vous concernant en vous adressant par simple mail à :
    [email protected]
    Les informations nominatives contenues dans le présent contrat qui ne sont pas indiquées comme facultatives sont obligatoires pour permettre à l’abonné et/ou à l’utilisateur désigné par ce dernier dans les pages commerciales du site web « vpnvision.com » de bénéficier de l’abonnement et des services VPNVision.

    3 – Propriété intellectuelle

    La Société VPNVision exploite les droits d’auteur sur le site www.vpnvision.com. Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale faite sans le consentement de la société VPNVision est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement (au sens des articles L. 342-1. et L. 342-2. du code de la propriété intellectuelle).
    La marque VPNVision et de ses partenaires, ainsi que les logos, textes, images, oeuvres, musiques, graphismes, sans que cette liste soit limitative figurant sur le site de www.vpnvision.com reproduits ou mis à disposition sont strictement réservés et protégés par le droit d’auteur et ce dans le monde entier.
    Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de la Société VPNVision ou de ses partenaires est strictement prohibée.

  • Politique de confidentialité

    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

    Conformément à la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, VPNVision vous informe que vos données à caractère personnel feront l’objet d’un traitement automatisé aux fins de gestion et de fourniture du service VPNVision. Vous pouvez exercer vos droits d’accès et de rectification sur les données vous concernant en nous contactant à [email protected]. A la clôture de votre abonnement, pour quelque cause que ce soit, les données relatives à votre compte seront supprimées de VPNVision si vous n’utilisez plus VPNVision pendant 5 ans. Cependant, en vue d’assurer la sécurité des installations de VPNVision, pour répondre aux obligations légales applicables, notamment pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales, et dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l’autorité judiciaire d’informations, VPNVision conservera ces données pour une durée maximale d’un an sur une base de données inaccessible au public. Pour les bonnes fins de l’utilisation du service VPNVision ainsi que pour améliorer la performance et la qualité de celui-ci grâce, notamment, à des mesures et statistiques d’audience, VPNVision transmet des cookies en vue de leur enregistrement sur votre ordinateur. Les cookies sont des petits fichiers d’informations qu’un site web peut envoyer sur le disque dur d’un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. De manière générale, VPNVision enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que VPNVision pourra lire lors des prochaines utilisations du service VPNVision. Vous pouvez désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de votre navigateur. Chaque navigateur étant différent, vous devez consulter l’aide de votre navigateur pour le paramétrer à votre convenance. Une adresse IP est une série unique de nombres, de chiffres qui est automatiquement assignée par votre fournisseur d’accès internet à votre ordinateur et qui permet l’identification de ce dernier. L’adresse IP de votre ordinateur est enregistrée et conservée par VPNVision lorsque vous consultez ou utilisez le service VPNVision, et ce pour la gestion du système d’information de VPNVision et pour l’analyse de l’utilisation de son service. A la demande des autorités judicaires, VPNVision peut transmettre votre adresse IP aux autorités compétentes. Les données que vous nous transmettez en vous inscrivant à VPNVision sont nécessaires pour bénéficier des fonctionnalités de VPNVision. Ces données pourront aussi permettre à VPNVision de vous envoyer des newsletters à l’adresse de courrier électronique telle que renseignée en vous inscrivant et, le cas échéant, modifiée par vous même ou encore des notifications sur vos appareils mobiles. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces newsletters, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas de chaque newsletter.

    VPNVision.com Service

    Dans le but de fournir le service VPN, VPNVision collecte un nombre limité de données personnelles et techniques. Si vous décidez de ne pas divulguer ces informations vous ne pourrez pas utiliser le service VPNVision.

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